13 février 2017 : Conseil municipal

ORDRE DU JOUR

  • Désignation d’un secrétaire de séance
  • Compte-rendu de la séance du 12 décembre 2016
  • Désignation des représentants au sein de la CIID
  • Désignation d’un suppléant au Grand Belfort Communauté d’Agglomération
  • Avis sur la prise de compétence PLUI par Grand Belfort Communauté d’agglomération
  • Autorisation spéciale de dépenses en investissement avant adoption du BP 2017
  • Admission en non-valeur
  • Subvention au CCAS au titre du budget 2017
  • Médecine professionnelle et préventive
  • Tarif accompagnant soirée des bénévoles
  • Adhésion au groupement de commande pour l’achat d’énergie sur le périmètre de la région Bourgogne-Franche-Comté
  • Programme ordinaire des travaux en forêt
  • Demande de subvention au titre de la sécurisation des écoles

Pour consulter en détails : 01_CR_CM_13_02_2017