Catégorie : Environnement

Niveau 1 sécheresse

Niveau 1 sécheresse

Mesures de restriction des usages de l’eau dans le Territoire de Belfort Compte-tenu de la situation hydrologique actuelle et de l’absence de précipitations significatives ces dernières semaines, les cours d’eau du Territoire de Belfort...

Déchets verts

Les déchets verts sont interdits dans les bacs bruns et jaunes Les bons gestes sont le compostage et le dépôt en déchetterie. Le Grand Belfort vous propose d’acquérir un thermo composteur à la moitié...

Plan de sauvegarde communal

  Nous avons tous en mémoire les inondations de 1990 ou les divers petits tremblements de terre qui ont eu lieu ces derniers temps. Même si notre commune a été peu touchée par ces...

Bruits de voisinage

Arrêté préfectoral n°2015105-0005 portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Territoire de Belfort. Rappel des dispositions pour les propriétés privées. Horaires des tontes de gazon ARTICLE 9 : Les propriétaires d’animaux...

Brûlage des végétaux

L’arrêté 2012191-0002 du 9 juillet 2012 confirmant l’interdiction du brûlage à l’air libre des déchets verts et abrogeant toute décision antérieure y compris les dérogations préfectorales