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Catégorie : Environnement

Plan de sauvegarde communal

  Nous avons tous en mémoire les inondations de 1990 ou les divers petits tremblements de terre qui ont eu lieu ces derniers temps. Même si notre commune a été peu touchée par ces...

Bruits de voisinage

Arrêté préfectoral n°2015105-0005 portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Territoire de Belfort. Rappel des dispositions pour les propriétés privées. Horaires des tontes de gazon, tondeuses, nettoyeur etc ARTICLE 9 :...

Brûlage des végétaux

L’arrêté 2012191-0002 du 9 juillet 2012 confirmant l’interdiction du brûlage à l’air libre des déchets verts et abrogeant toute décision antérieure y compris les dérogations préfectorales