8 avril 2019 : Conseil municipal

Ordre du jour 

  1. Désignation d’un secrétaire de séance
  2. Compte-rendu de la séance du 17 décembre 2018
  3. Arrêté du Maire pris au titre de sa délégation du Conseil municipal
  4. Compte de gestion 2018
  5. Compte administratif 2018
  6. Affectation du résultat
  7. Vote des taux d’imposition
  8. Budget primitif 2019
  9. Convention d’objectifs et de moyens pour le financement de la crèche des « Petits-Peut-on »
  10. Conventions de financement avec la CAF du Territoire de Belfort
  11. Avis pour la vente de logements de Territoire Habitat
  12. Acquisition de deux parcelles à titre gratuit
  13. Contrôle des agrès sportifs et des aires de jeux
  14. Désignation d’un représentant à la commission intercommunale des transferts de charges
  15. Désignation d’un référant prévention routière
  16. Programme ordinaire 2019 de travaux en forêt
  17. Motion contre la remise en cause du régime forestier
  18. Divers

Pour consulter le compte-rendu : 02_CR_CM_18_03_2019

 

 

 

Evelyne Caloprisco-Chagnot