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ORDRE DU JOUR Désignation d’un secrétaire de séance Compte-rendu de la séance du 12 décembre 2016 Désignation des représentants au sein de la CIID Désignation d’un suppléant au Grand Belfort Communauté d’Agglomération Avis sur la prise de compétence PLUI par…
ORDRE DU JOUR Désignation d’un secrétaire de séance Compte-rendu de la séance du 27 septembre 2016 Plan de soutien à l’activité du BTP-Convention pour le réaménagement d’un espace urbain et le développement d’une quarantaine de logements Plan de soutien à…
ORDRE DU JOUR Désignation d’un secrétaire de séance Compte-rendu de la séance du 4 juillet 2016 Révision du PLU-débat sur le PADD Convention festival du conte 2016 Suppression d’un poste d’ATSEM et création d’un poste d’ATSEM principal de 2ème classe…