Le Conseil municipal et le Personnel de la mairie ont la tristesse de vous faire part du décès du Maire Yves DRUET
ORDRE DU JOUR 1. Désignation d’un secrétaire de séance 2. Compte-rendu de la séance du 30 janvier 2018 3. Compte de gestion 2017 4. Compte administratif 2017 5. Affectation du résultat 6. Vote des taux d’imposition 7. Budget primitif 2018…
ORDRE DU JOUR Désignation d’un secrétaire de séance Compte-rendu de la séance du 4 septembre 2017 Avance de subvention au titre du budget du CCAS Acquisition de terrains Avenant au marché de travaux de démolition des bâtiments de l’ADIJ Location…
ORDRE DU JOUR Désignation d’un secrétaire de séance Compte-rendu de la séance du 4 septembre 2017 Rémunération des agents recenseur Adhésion au groupement de commande pour la fourniture et l’entretien de l’éclairage extérieur Adhésion au service des gardes nature géré…
ORDRE DU JOUR Désignation d’un secrétaire de séance Compte-rendu de la séance du 27 mars 2017 Création d’un poste en CUI-CAE Renouvellement du marché de fourniture de repas pour la restauration scolaire et du Service Enfance et Jeunesse Marché pour…
ORDRE DU JOUR Désignation d’un secrétaire de séance Compte-rendu de la séance du 27 mars 2017 Création d’un poste en CUI-CAE Avenant marché de travaux Cravanchoise Admission en non-valeur Désignation des jurés d’assises 2018 Vente d’un balai ramasseur d’herbe Décision…
ORDRE DU JOUR Désignation d’un secrétaire de séance Compte-rendu de la séance du 13 février 2017 Compte de gestion 2016* Compte administratif 2016* Affectation du résultat Vote des taux d’imposition Budget primitif 2017* Indemnités des élus Création d’un poste d’attaché…
ORDRE DU JOUR Désignation d’un secrétaire de séance Compte-rendu de la séance du 12 décembre 2016 Désignation des représentants au sein de la CIID Désignation d’un suppléant au Grand Belfort Communauté d’Agglomération Avis sur la prise de compétence PLUI par…
ORDRE DU JOUR Désignation d’un secrétaire de séance Compte-rendu de la séance du 27 septembre 2016 Plan de soutien à l’activité du BTP-Convention pour le réaménagement d’un espace urbain et le développement d’une quarantaine de logements Plan de soutien à…
ORDRE DU JOUR Désignation d’un secrétaire de séance Compte-rendu de la séance du 4 juillet 2016 Révision du PLU-débat sur le PADD Convention festival du conte 2016 Suppression d’un poste d’ATSEM et création d’un poste d’ATSEM principal de 2ème classe…