Par arrêté préfectoral du 17 mars 2026, le Préfet du Territoire de Belfort organise la lutte contre le frelon asiatique à pattes jaunes (Vespa velutina nigrithorax), espèce exotique envahissante dont la présence se développe rapidement dans le département. La coordination…
Par arrêté préfectoral du 13 mars 2026, le Préfet du Territoire de Belfort a modifié les conditions de chasse au sanglier pour la campagne 2025-2026. Face à la recrudescence des dégâts causés par les sangliers sur le territoire — notamment…
Selon l’arrêté municipal permanent n° 05-2026 du 9 janvier 2026, nous vous informons qu’en cas de vent fort ou de tempête, l’accès au square Allendé sera interdit à toute personne et en particulier en cas de vigilance Orange ou Rouge…
Vous trouverez, en pièce jointe, un arrêté temporaire de circulation relatif à la mise en place d’une limitation de vitesse à 50km/h sur la RD16, hors agglomération des communes de Cravanche et d’Essert, en raison de la dégradation de la…
Tout bruit de nature à porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l’homme, par sa durée, sa répétition ou son intensité, causé sans nécessité ou dû à un défaut de précaution, est interdit, de jour…
À compter du 8 août 2025, les lâchers de ballons de baudruche, de ballons lumineux et de lanternes volantes sont interdits de façon permanente dans le Territoire de Belfort, ceci pour prévenir tout risque d’incendie et de pollution des milieux naturels par l’abandon de déchets…
Selon l’arrêté municipal n° 23-2025 du 18 mars 2025, nous vous informons que pour garantir la sécurité et la tranquillité des habitants de la commune, toute personne, accompagnée d’un chien, est tenue de le maintenir en laisse sur la voie…