QUE FAIRE EN CAS DE DÉCOUVERTE D’UN ENGIN EXPLOSIF OU D’UNE MUNITION ? Geste interdit Ne jamais manipuler l’objet Forces de sécurité Police / Gendarmerie : 17 Pompiers / SDIS 18 Des engins explosifs datant de la Première et de…
💧 Arrêté préfectoral RESTRICTION DES USAGES DE L’EAU 🔴 CRISE Niveau d’alerte 🔴 CRISE Périmètre Communes du Grand Belfort Communauté d’Agglomération Date de l’arrêté Septembre 2026 Le seuil de crise est toujours atteint dans les communes du Grand Belfort Communauté…
ARRÊTÉ MUNICIPAL – BANDES CYCLABLES RUE DE VESOUL Lieu Rue de Vesoul Usagers autorisés Cycles et engins de déplacement personnel motorisés (trottinettes électriques, monoroues, gyropodes, hoverboards…) Véhicules à moteur Circulation interdite – sauf véhicules de service et de secours Stationnement…
RAPPEL – NETTOYAGE DES TROTTOIRS – ARRÊTÉ N° 67-2016 Qui est concerné Propriétaires, locataires, occupants, gardiens ou syndics de copropriété d’immeubles bâtis ou non, riverains des voies publiques Obligation Balayer régulièrement le devant et les côtés de sa propriété jusqu’au…
BRUITS DE VOISINAGE – RAPPEL DE LA RÉGLEMENTATION Référence Arrêté préfectoral n° 90-2025-07-30-00004 Périmètre Département du Territoire de Belfort En ce moment de fortes chaleurs, où les fenêtres restent ouvertes jour et nuit, nous vous demandons de respecter le repos…
ARRÊTÉ MUNICIPAL N° 43-2026 – ZONE PIED A TERRE Horaires Tous les jours de 7h30 à 18h Véhicules concernés Vélos (musculaires et électriques) Trottinettes (musculaires et électriques) Monoroues, gyropodes, hoverboards, skateboards Zones concernées Place Yves DRUET Parking devant l’école élémentaire…
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL – OUVERTURE ET CLÔTURE DE LA CHASSE 2026-2027 Référence N° DDTSEEF-90-2026-05-19 · Signé le 19 mai 2026 Territoire Département du Territoire de Belfort Ouverture générale Dimanche 13 septembre 2026 à 8h00 Clôture générale Samedi 28 février 2027 au…
Par arrêté préfectoral du 17 mars 2026, le Préfet du Territoire de Belfort organise la lutte contre le frelon asiatique à pattes jaunes (Vespa velutina nigrithorax), espèce exotique envahissante dont la présence se développe rapidement dans le département. La coordination…
ARRÊTÉ N° 05-2026 – FERMETURE DU SQUARE SALVADOR ALLENDÉ Motif de fermeture Vent fort ou tempête Conditions déclenchantes Vigilance orange ou rouge de Météo France Application À compter du 9 janvier 2026 Nature Arrêté municipal permanent Selon l’arrêté municipal permanent…
Tout bruit de nature à porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l’homme, par sa durée, sa répétition ou son intensité, causé sans nécessité ou dû à un défaut de précaution, est interdit, de jour…